Altéi Conseil intervient dans la création de votre entreprise ou de votre projet par la mise en place d’instruments juridiques précis.Nous intervenons auprès des auteurs et créateurs de contenu (photographes, web designers, influenceurs, artistes), des agences événementielles, organisateurs de spectacle, studios d’enregistrement et producteurs de musique dans la gestion de leurs relations contractuelles.Le but est de sécuriser, valoriser et optimiser le patrimoine intellectuel de nos clients, c’est pourquoi nous vous accompagnons dans la négociation et rédaction de : – contrats complexes– contrats avec des influenceurs– contrats d’artiste : enregistrement exclusif, édition musicale, agent d’artiste– contrat de prestation
– conditions générales– contrat de cession de marque
D’autre part, nous vous accompagnons en cas de litiges au travers de mises en demeure de payer ou de ne pas faire (utilisation d’une œuvre ou enregistrement sans droit ni titre), de résilier un contrat, et à défaut d’accord amiable (matérialisé par un accord transactionnel), dans le cadre de vos contentieux devant les juridictions compétentes.Altéi Conseil pourra également vous assister à l’international par l’intermédiaire de son réseau d’avocats spécialisés au Canada, Amérique Latine, Royaume-Uni, Belgique, Émirats Arabes-Unis, Turquie et Malte.
